non-grave crimes

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• Crimes De Guerre Japonais — Crimes de guerre du Japon Shōwa Les crimes de guerre du Japon Shōwa désignent les crimes de guerre qui ont été commis par les Japonais au cours de la période de l’impérialisme japonais, à partir de la fin du XIXe siècle jusqu’en 1945,… …   Wikipédia en Français

• Crimes de guerre du Japon — Shōwa Les crimes de guerre du Japon Shōwa désignent les crimes de guerre qui ont été commis par les Japonais au cours de la période de l’impérialisme japonais, à partir de la fin du XIXe siècle jusqu’en 1945, principalement durant la… …   Wikipédia en Français

• Crimes de guerre japonais — Crimes de guerre du Japon Shōwa Les crimes de guerre du Japon Shōwa désignent les crimes de guerre qui ont été commis par les Japonais au cours de la période de l’impérialisme japonais, à partir de la fin du XIXe siècle jusqu’en 1945,… …   Wikipédia en Français

• non — [ nɔ̃ ] adv. de négation • XIe; lat. non « ne » en position accentuée I ♦ Adv. 1 ♦ (Réponse négative, refus) « Je dois bien t ennuyer, Spark ? Non : pourquoi cela ? » (Musset). Non, rien à faire, n insistez pas. Non, non et non ! Mais non ! Non… …   Encyclopédie Universelle

• non-cumul — [ nɔ̃kymyl ] n. m. • 1953; de non et cumul ♦ Dr. pén. Règle en vertu de laquelle la plus grave des peines encourues doit seule être prononcée en cas de concours de plusieurs crimes ou délits. ⊗ CONTR. Cumul. ● non cumul nom masculin Non cumul des …   Encyclopédie Universelle

• Crimes capitaux — Crime capital Article principal : Peine de mort. Peine de mort Généralités Mort · Crime capital · Couloir de la mort · Exécution sommaire Détails Exécution : Méthodes d exécution · Ordre d exécution · Bourreau · …   Wikipédia en Français

• Crimes contre l'espèce humaine — Homo sapiens Pour les articles homonymes, voir Homo sapiens et Homme …   Wikipédia en Français

• Crimes de guerre du Japon Shōwa — Civils chinois enterrés vivants. Les crimes de guerre japonais désignent les crimes de guerre qui ont été commis par les Japonais au cours de la période de l’impérialisme japonais, à partir de la fin du XIXe siècle jusqu’en 1945,… …   Wikipédia en Français

• Crimes de l'État indépendant de Croatie — Les crimes commis par l État indépendant de Croatie désignent les exactions, persécutions, déportations et massacres de masse perpétrés entre 1941 et 1945 par les Oustachis de l État indépendant de Croatie. État satellite crée par le Troisième… …   Wikipédia en Français

• Non-canonical Sherlock Holmes works — Sherlock Holmes has long been a popular character for authors and creators other than Arthur Conan Doyle. Their works can be grouped into four broad categories: new Sherlock Holmes stories; stories in which Holmes appears in a cameo role; stories …   Wikipedia

• Non-cumul des peines, principe de —    Droit pénal: principe en vertu duquel un individu convaincu de plusieurs crimes, délits ou contraventions de 5e classe punies d emprisonnement, non séparés par une condamnation définitive, ne peut se voir infliger que la seule peine afférente… …   Lexique de Termes Juridiques